Mentions légales
Bienvenue sur la page des mentions légales de www.delaterreauxetoiles.com. Vous trouverez ici toutes les informations relatives à l'éditeur du site, l'hébergeur, la propriété intellectuelle et les données personnelles.
Statut professionnel
J'exerce mon activité sous le statut de portage entrepreneurial auprès de la société :
BNPSI SAS - TIPI Portage
598 Boulevard Albert Camus
69400 Villefranche sur Saône
SIRET 480 126 838 00022
Adresse professionnelle :
46 rue de Clisson
85600 La Boissière de Montaigu
Tél. 06 71 30 05 51
Email. monde2claire@gmail.com
Hébergement du site
Information de non-conventionnement
« La prestation de votre professionnel ne fait pas l’objet d’un conventionnement. Dès lors, elle n’est pas prise en charge par la Sécurité sociale.
Le montant des honoraires fixé est cependant déterminé avec tact et mesure.
Arrêté du 30 mai 2018. »
(Cette mention est obligatoire pour les praticiens dont les consultations ne sont pas remboursées.)
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
Le praticien déclare être couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle :
Assureur : AXA France IARD
Contrat souscrit au nom de BNPSI.
Dispositif de médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le praticien met à disposition un dispositif de médiation de la consommation.
En cas de litige non résolu après réclamation écrite (courrier ou courriel) adressée au praticien et restée sans réponse pendant plus de deux mois, ou après une réponse négative, le client peut saisir l’entité de médiation suivante :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV
Site : https://www.medconsodev.eu
Adresse postale :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, rue J. Constant Milleret
42000 SAINT-ÉTIENNE
A votre attention :
Les méthodes décrites ne se substituent en aucuns cas à la médecine allopathique ou psychiatrique et ne sont nullement associés à la kinésithérapie selon l’article L.4321-21 du Code de la Santé Publique et au décret n° 96-879 du 8 octobre 1996, modifié par décret n° 2000-577 du 27 Juin 2000.
En cas de trouble important de votre état de santé ou de maladie, consultez d'abord votre médecin généraliste ou spécialiste, et n'arrêtez jamais votre traitement médicamenteux sans leur avis préalable.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Claire Nauleau, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation est interdite.
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Si, à l’avenir, une collecte venait à être mise en place, une mise à jour des présentes mentions légales sera effectuée conformément au RGPD.
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Modifications des mentions légales
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